Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre OKEADesign et le client dans le cadre de prestations de services graphiques proposées sur le site www.okeadesign.fr.
Prestations
Les services proposés incluent la création d'identité visuelle (branding), d'illustrations, de supports graphiques (print et digital), et de motion design. Chaque prestation est réalisée en fonction du brief validé par le client.
Prix
Les prix des prestations sont indiqués en euros et hors taxes. Okea Design se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les prestations seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande
Commande
Toute commande par mail est validée après acceptation du devis par le client. La commande peut être également passée sur le site via l'outil Stripe.
Modalités de paiement
Pour une prestation sur-mesure, le paiement des prestations s’effectue par virement bancaire à réception de facture avec un acompte de 50%. Pour un abonnement, le paiement s'effectue directement par carte sur le site www.okeadesign.fr
Délais de livraison
Les délais de livraison sont indicatifs. Bien que Okea Design s'engage à respecter les délais convenus, aucun retard ne pourra justifier une demande de dommages et intérêts.
L'abonnement
L’abonnement TIME TO SHINE est une offre à prix fixe (990€/mois) qui inclut des créations graphiques illimitées selon les modalités suivantes : Une tâche active à la fois Révisions illimitées pour chaque tâche Livraison en 48h-72h ouvrées en moyenne Abonnement sans engagement, résiliable à tout moment par le client avec un préavis de 30 jours.
Propriété intellectuelle
Les créations réalisées par Okea Design demeurent la propriété de l'entreprise jusqu'au paiement complet des prestations et à la cession des droits de la part de la graphiste. À ce moment, les droits d’utilisation sont cédés au client.
Responsabilité
Okea Design ne pourra être tenue responsable des retards ou des défauts de livraison résultant de circonstances indépendantes de sa volonté.
Résiliation
Le client peut résilier l’abonnement TIME TO SHINE à tout moment, sous réserve d’un préavis de 30 jours. Toute prestation en cours de réalisation sera facturée au prorata de son avancement.
Modification des CVG
OKEADesign se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site.
Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de résoudre leur différend à l'amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.